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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPLEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
97660704
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT domicilié(e) 41 RUE DE REAUMUR, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 727 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPLEMENT MR COGOS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660704.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 janvier 2007.

COMPLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ETHNO SURFER , NAVAL CENTER , OUTWEAR , NAVYCUP


COMPLEMENT (S.A.) - 41 RUE DE REAUMUR, 75003 PARIS - France - SIREN 353727944


SA COMPLEMENT MR COGOS - France


Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334844 - Publication au BOPI 2001-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Tous articles coiffants en toutes matieres à savoir: -Casquettes, chapeaux, bonnets, visieres, bandeaux pour la tête (habillement) Tous articles de ganterie (habillement) en toutes matières à savoir: -Gants, moufles; Echarpes, carres, foulards, en toutes matières